Règlement intérieur

L’association T.S.A. – Timéo, notre Soutien, son Autisme a été créée le 20 juin 2022 et a pour objet :

- de viser principalement au soutien de Timéo, autiste non verbal, de guider et soutenir les parents d’enfants souffrant de TSA (Trouble du Spectre de l’Autisme).

Ce règlement intérieur a été élaboré et rédigé par le Conseil d’administration, et a pour objet de définir les modalités de fonctionnement de l’association, en conformité et dans le respect de ses statuts.

Il a été approuvé par l’Assemblée générale.

Il est remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.

 ARTICLE 1 – LES MEMBRES :

- modalités d’adhésion : l’association T.S.A. – Timéo, notre Soutien, son Autisme accueille tous les membres qui peuvent adhérer selon les modalités suivantes : adhésion libre

- période d’adhésion : les nouveaux membres peuvent adhérer à l’association tout au long de l’année.

ARTICLE 2 – DROITS D’ENTRÉE ET COTISATIONS DES ADHÉRENTS :

Le versement des montants doit être établi par chèque à l’ordre de l’association.

Tout montant versé à l’association est définitivement acquis.

Aucun remboursement ne peut être exigé en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre.

ARTICLE 3 – MODALITÉS DE RADIATION OU DÉMISSION D’UN MEMBRE :

Le refus de paiement de la cotisation annuelle, ou faute grave d’un membre, peut déclencher une procédure de radiation, qui pourra être prononcée conformément aux dispositions statutaires et après audience du membre concerné.

ARTICLE 4 – FONCTIONNEMENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION :

Le Conseil d’administration se réunit au moins une fois par trimestre.

Les dates de réunion sont précisées par le Conseil d’administration à la fin de chaque réunion.

ARTICLE 5 – ORGANISATION INTERNE DU BUREAU :

- composition du Bureau : le Bureau assure la gestion courante de l’association. Une personne peut occuper deux postes au sein du bureau.

Il est composé (au moment de l’établissement du présent règlement intérieur) de :

- une présidente,

- une vice-présidente,

- une trésorière,

- un secrétaire.

Sa composition pourra être révisée sur présentation de nouveaux membres désireux de s’impliquer administrativement.

- modalité de fonctionnement du Bureau : les modalités de fonctionnement du Bureau sont les suivantes :

- 1 réunion par trimestre,

- jour de semaine et horaires à définir à la fin de chaque réunion,

- lieu de séance principalement par visioconférence et précisé à la fin de chaque réunion ou par courrier électronique si modification.

ARTICLE 6 – MODALITÉ DE CONVOCATION DE L’ASSEMBLÉE GENERALE ORDINAIRE (AGO) :

Conformément aux statuts, l’Assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an, en juin, sur convocation du Conseil d’administration.

La convocation est faite dans le délai d’un mois avant la tenue de l’assemblée.

Tous les membres adhérents sont autorisés à participer :

Ils sont convoqués par courrier électronique.

Le vote des résolutions s’effectue par vote à main levée.

Le vote par procuration est possible.

ARTICLE 7 - MODALITÉ DE CONVOCATION DE L’ASSEMBLÉE GENERALE EXTRAORDINAIRE (AGE) :

Conformément aux statuts, une Assemblée générale extraordinaire peut être convoquée par le Conseil d’administration, en cas de :

- situation financière difficile,

- remplacement d’un dirigeant,

- modification des statuts,

- dissolution de l’association,

- à la demande du tiers des membres actifs.

Tous les membres de l’association seront convoqués par courrier électronique.

Le délai entre la convocation et la tenue de l’assemblée sera au minimum de 15 jours, sauf en cas d’extrême urgence.

Le vote des résolutions s’effectue par vote à main levée.

Le vote par procuration est possible.

ARTICLE 8 – MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR :

Le règlement intérieur de l’association peut être modifié par le Conseil d’administration.

Le nouveau texte du règlement intérieur doit être approuvé par l’Assemblée générale.

Le nouveau règlement sera remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.

Fait à Jons, le 30 juin 2022

La Présidente,                                                            La Vice-Présidente,

Agnès GALERA ROZIER                                              Audrey GUGLIELMI